Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMC2 Enquête Mobilité Certifiée Cerema
Cerema

Numéro de dépôt :
4488403
Date de dépôt :
04/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2028
EMC2 Enquête Mobilité Certifiée Cerema de Cerema

Présentation de la marque EMC2 Enquête Mobilité Certifiée Cerema

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2018 par Cerema auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMC2 Enquête Mobilité Certifiée Cerema » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est Cerema domicilié(e) 25 Avenue François Mitterrand - 69674 - BRON (Cedex) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cerema, Monsieur Sylvain Petitet domicilié(e) 25 Avenue François Mitterrand - 69674 - BRON (Cedex) - France.

La marque EMC2 Enquête Mobilité Certifiée Cerema a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMC2 Enquête Mobilité Certifiée Cerema arrivera à expiration en date du 4 octobre 2028.

Cerema a également déposé les autres marques suivantes : CEREMA EFFI-SCIENCES


Cerema - 25 Avenue François Mitterrand - 69674 - BRON (Cedex) - France


Cerema, Monsieur Sylvain Petitet - 25 Avenue François Mitterrand - 69674 - BRON (Cedex) - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.